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SyMEL

Gestionnaire des espaces naturels sensibles littoraux, propriétés du Conservatoire du littoral et du Département de la Manche.

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  • Auteur/autrice de la publication :jbernard
  • Publication publiée :10 juillet 2025
  • Post category:Uncategorized

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Mentions légales | Accessibilité

I. PROPRIÉTAIRE DU SITE : SyMEL

Directeur de la publication : Présidente du SyMEL
Rédacteur en chef : Directeur du SyMEL
Charte graphique : BeAPI, Conseil départemental de la Manche
Réalisation technique et fonctionnelle :
Conseil départemental de la Manche
Maison du département
50050 Saint-Lô cedex
Tél : 02 33 055 550
Hébergement :
Manche Numérique
235 Rue Joseph Cugnot
50000 Saint-Lô
Tél : 02 33 77 83 60


Crédits photos :
SyMEL

II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1/ Définitions

Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Producteur : Propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le SyMEL est producteur du site c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine https://www.symel.fr

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

3/ Conditions d’utilisation

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de
contrefaçon.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

– Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

– Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.

– Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.

 Photographies – Cartes – vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de la direction de la communication du SyMEL.

Toute demande doit être adressée à :

SyMEL
Maison du Département
50050 Saint-Lô
Mail : symel@manche.fr

III. ÉTABLISSEMENT DE LIENS

1/ Liens hypertextes vers ce site.

Le SyMEL autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés au SyMEL. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à cette règle, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (privée ou publique) sur le territoire départemental ne saurait justifier un lien vers https://www.symel.fr.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site https://www.symel.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Dans tous les cas d’espèce, le SyMEL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

2/ Liens vers des sites tiers

Le SyMEL se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L’internaute qui accède à ces liens quitte le site du SyMEL. Ces sites ne sont pas sous le contrôle du SyMEL, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

IV. COOKIES

1/ Qu’est-ce-qu’ un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils ont pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés. Dans votre ordinateur les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Quels sont les cookies utilisés sur le site https://www.symel.fr ?

Le SyMEL utilise l’outil Google Analytics pour collecter des statistiques anonymes sur l’utilisation de notre site par les internautes (par exemple : les pages les consultées, le nombre de visiteurs, les navigateurs utilisés, …) En naviguant sur notre site, un cookie Google Analytics est déposé sur votre ordinateur.

2/ Accepter ou refuser les cookies

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions sur le site de la CNIL : www.cnil.fr.

V. RESPONSABILITÉ

Le SyMEL ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

Le SyMEL ne saurait être tenu responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

Le SyMEL s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

A cette fin, un audit basé sur le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA) sera réalisé dans les prochains mois. Il permettra de connaître avec précision le niveau d’accessibilité et les éventuelles améliorations à apporter pour assurer un accès à tous dans les meilleures conditions.

En cas de difficulté pour accéder à l’information, n’hésitez pas à contacter le SyMEL :

  • Par email : symel@manche.fr
  • Par téléphone, du lundi au vendredi de 08h30 à 17h00 : 02 33 05 98 83
  • Par courrier : Maison du Département, 98 route de Candol, 50050 Saint-Lô